Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
TRESOR DES MOINES
Numéro de dépôt :
93453240
Date de dépôt :
26/01/1993
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Présentation de la marque TRESOR DES MOINES
Déposée le 26 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) ARNOUX ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « TRESOR DES MOINES »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARNOUX ET FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 4 juillet 1996 - Rejet total n°203533 - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1996-07-04